Q-2, r. 22 - Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées

Article 39.2 Versions de la disposition

2020-12-03

39.2. Le filtre à sable hors sol à distribution gravitaire construit sous un système de traitement secondaire non étanche doit être conforme au paragraphe h.1 du premier alinéa de l’article 21, au paragraphe b de l’article 31.1, aux paragraphes f, g, et h du premier alinéa de l’article 37 ainsi qu’aux normes suivantes:

a)  le fond du système de traitement secondaire non étanche, de la couche de gravier ou de pierre concassée visée au paragraphe e de l’article 39.2 ou de la couche de sable visée aux paragraphes a et b du premier alinéa de l’article 37 doit être situé à au moins 60 cm de la couche de roc, de sol imperméable ou des eaux souterraines;

b)  malgré le paragraphe a du premier alinéa de l’article 37, la couche de sable de 30 cm n’est pas requise lorsque l’effluent du système de traitement secondaire non étanche est réparti uniformément sur toute la surface d’absorption du terrain récepteur. Cette répartition est calculée en fonction du taux de charge hydraulique maximum établi conformément au paragraphe f du présent article selon la perméabilité du terrain récepteur;

c)  malgré le paragraphe d du premier alinéa de l’article 37 la largeur maximale d’un système de traitement secondaire non étanche placé au dessus d’un filtre à sable hors sol, ou des sections constituant un tel système, doit être établie conformément au taux de charge hydraulique linéaire maximum du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:

___________________________________________________________________

          Taux de charge hydraulique linéaire maximum L/(m.d)
___________________________________________________________________

      Perméabilité du                  Couche de sable filtrant   
     terrain récepteur              prévue aux paragraphes a et b  
                                            de l’article 37       
___________________________________________________________________

                                         Présente      Absente       
___________________________________________________________________

Sol très perméable                         189           150
___________________________________________________________________

Sol perméable                              114            90
___________________________________________________________________

Sol peu perméable                           78            60
___________________________________________________________________                

d)  pour l’application de l’article 38, les superficies prévues s’appliquent à la superficie minimale que doit couvrir un système de traitement secondaire non étanche installé à la surface du terrain récepteur du filtre à sable hors sol;

e)  si la superficie de la base du système de traitement secondaire non étanche est inférieure à la superficie prévue au tableau de l’article 38, sans que cette superficie d’absorption excède la base du système de traitement de plus de 60 cm, une couche d’au moins 15 cm de gravier ou de pierre concassée conforme au paragraphe f du premier alinéa de l’article 21 doit être posée sur toute la surface d’absorption. Dans le cas où le filtre à sable hors sol est construit en sections, la présente norme s’applique compte tenu des adaptations nécessaires;

f)  malgré le deuxième alinéa de l’article 39.1, la distance minimale entre les sections d’un système de traitement secondaire non étanche doit être établie conformément au taux de charge hydraulique maximum appliqué au sol du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:

__________________________________________________________________

             Taux de charge hydraulique maximum L/(m2.d)      
__________________________________________________________________

      Perméabilité du                  Couche de sable filtrant   
     terrain récepteur              prévue aux paragraphes a et b  
                                            de l’article 37      
__________________________________________________________________

                                        Présente      Absente      
__________________________________________________________________

Sol très perméable                        43            36
__________________________________________________________________

Sol perméable                             26            24
__________________________________________________________________

Sol peu perméable                         12            12
__________________________________________________________________            

D. 567-2008, a. 10; D. 777-2008, a. 3; D. 1156-2020, a. 44.

2012-09-01

39.2. Le filtre à sable hors sol à distribution gravitaire construit sous un système de traitement secondaire non étanche doit être conforme au paragraphe h.1 du premier alinéa de l’article 21, au paragraphe b de l’article 31.1, aux paragraphes f, g, et h du premier alinéa de l’article 37 ainsi qu’aux normes suivantes:

a)  le fond du système de traitement secondaire non étanche, de la couche de gravier ou de pierre concassée visée au paragraphe e de l’article 39.2 ou de la couche de sable visée aux paragraphes a et b du premier alinéa de l’article 37 doit être situé à au moins de 60 cm de la couche de roc, de sol imperméable ou des eaux souterraines;

b)  malgré le paragraphe a du premier alinéa de l’article 37, la couche de sable de 30 cm n’est pas requise lorsque l’effluent du système de traitement secondaire non étanche est réparti uniformément sur toute la surface d’absorption du terrain récepteur. Cette répartition est calculée en fonction du taux de charge hydraulique maximum établi conformément au paragraphe f du présent article selon la perméabilité du terrain récepteur;

c)  malgré le paragraphe d du premier alinéa de l’article 37 la largeur maximale d’un système de traitement secondaire non étanche placé au dessus d’un filtre à sable hors sol, ou des sections constituant un tel système, doit être établie conformément au taux de charge hydraulique linéaire maximum du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:

___________________________________________________________________

Taux de charge hydraulique linéaire maximum (litres/mètre linéaire)
___________________________________________________________________

      Perméabilité du                  Couche de sable filtrant   
     terrain récepteur               prévue au paragraphe a et b  
                                            de l’article 37       
___________________________________________________________________

                                         Présente      Absente       
___________________________________________________________________

Sol très perméable                         189           150
___________________________________________________________________

Sol perméable                              114            90
___________________________________________________________________

Sol peu perméable                           78            60
___________________________________________________________________                

d)  pour l’application de l’article 38, les superficies prévues s’appliquent à la superficie minimale que doit couvrir un système de traitement secondaire non étanche installé à la surface du terrain récepteur du filtre à sable hors sol;

e)  si la superficie de la base du système de traitement secondaire non étanche est inférieure à la superficie prévue au tableau de l’article 38, sans que cette superficie d’absorption excède la base du système de traitement de plus de 60 cm, une couche d’au moins 15 cm de gravier ou de pierre concassée conforme au paragraphe f du premier alinéa de l’article 21 doit être posée sur toute la surface d’absorption. Dans le cas où le filtre à sable hors sol est construit en sections, la présente norme s’applique compte tenu des adaptations nécessaires;

f)  malgré le deuxième alinéa de l’article 39.1, la distance minimale entre les sections d’un système de traitement secondaire non étanche doit être établie conformément au taux de charge hydraulique maximum appliqué au sol du tableau qui suit selon la perméabilité du terrain récepteur et la présence de la couche de sable prévue au paragraphe a et b de l’article 37:

__________________________________________________________________

    Taux de charge hydraulique maximum (litres/mètre carré par jour)      
__________________________________________________________________

      Perméabilité du                  Couche de sable filtrant   
     terrain récepteur               prévue au paragraphe a et b  
                                            de l’article 37      
__________________________________________________________________

                                        Présente      Absente      
__________________________________________________________________

Sol très perméable                        43            36
__________________________________________________________________

Sol perméable                             26            24
__________________________________________________________________

Sol peu perméable                         12            12
__________________________________________________________________            

D. 567-2008, a. 10; D. 777-2008, a. 3.